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Marques déposées par LOISELEUX ERIC
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JAKE LE REBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAKE LE REBEL
LOISELEUX ERIC

Numéro de dépôt :
94534554
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2004

Présentation de la marque JAKE LE REBEL

Déposée le 1 septembre 1994 par LOISELEUX ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAKE LE REBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est LOISELEUX ERIC, domicilié(e) 3, rue des Arquebusiers, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lerner & Associés - France.

La marque JAKE LE REBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAKE LE REBEL est expirée depuis le 1 septembre 2004.

LOISELEUX ERIC a également déposé les autres marques suivantes : REBEL , SQUALE , NATRIX powerboats , NATRIX , EL MACHINA


LOISELEUX ERIC - 3, rue des Arquebusiers, 75003 PARIS - France


Lerner & Associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

- VEHICULES MOTOCYCLES Instrumentation de motocycle Réservoir d'essence Roues de motocycle Bras oscillant de motocycle Mécanisme de transmission Pot d'échappement Système d'échappement Repose pied de motocycle Bouchon de réservoir Garde-boue de motocycle Cadre de motocycle Carrosserie de motocycle Carter pour organes de motocycle Chassis de motocycle Guidon de motocycle Selle de motocycle Rétroviseur de motocycle Moteur et pièces de moteur de motocycle Indicateur de direction Indicateur de vitesse Pare-brise de motocycle Bequille de motocycle Side-car Porte-bagages Pédales de motocycle

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.